Déclaration d'accessibilité

Ar’t Peinture s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site : https://artpeintur.com

État de conformité

Le site Ar’t Peinture est non conforme au RGAA (Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité).
Un audit d’accessibilité n’a pas encore été réalisé.

Contenus non accessibles

En l’absence d’audit complet, les éléments suivants sont potentiellement non conformes :

Structure sémantique (titres, balises HTML)
Contraste de couleurs
Navigation au clavier
Attributs d’accessibilité pour les images ou boutons
Compatibilité avec les lecteurs d’écran

Droit à la compensation

Conformément à l’article 11 de la loi de février 2005, si vous ne parvenez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter l’éditeur du site pour obtenir une alternative accessible.

📧 Contact pour toute demande : achille.roussiott@gmail.com

Amélioration et contact

Si vous constatez un défaut d’accessibilité, merci de nous en faire part par email à :
➡️ achille.roussiott@gmail.com
Nous ferons notre possible pour vous apporter une solution adaptée dans les meilleurs délais.

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à une fonctionnalité du site, et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse satisfaisante après contact, vous pouvez adresser une réclamation au Défenseur des droits :