Termes et conditions
1. Présentation du site
Le site artpeintur.com est édité par :
Roussiot Achille – Auto-entrepreneur
SIRET : 943 415 281 00014
Adresse : 5 ruelle du port, 21170 Losne, France
Email : achille.roussiott@gmail.com
Le site permet l’achat de toiles et de services artistiques.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.
Aucun compte utilisateur n’est requis ou autorisé sur le site. Les utilisateurs ne peuvent pas publier de contenu.
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, œuvres, graphismes, logo…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.
4. Responsabilité
Ar’t Peinture s’efforce de fournir un site accessible et à jour, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs techniques ou d’interruptions.
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de mauvais fonctionnement du site ou d’utilisation non conforme.
5. Données personnelles
Le site ne collecte des données personnelles que dans le cadre du processus de commande (adresse de livraison).
Aucune donnée n’est conservée pour d’autres finalités (pas de newsletter, pas de création de compte).
Conformément au RGPD, l’utilisateur peut exercer ses droits à tout moment en contactant : achille.roussiott@gmail.com.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du site (ex : panier d’achat). Aucun cookie publicitaire ou de suivi n’est utilisé.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Ar’t Peinture n’est pas responsable du contenu de ces sites externes.
8. Modifications
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur lors de l’utilisation du site.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de Dijon, après tentative de résolution amiable.
Dernière mise à jour : [24 avril 2025]